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Conditions générales
Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d’utiliser les services
1. Acceptation des conditions
En accédant au site et aux services présentés, vous acceptez les présentes conditions générales ainsi que les règles applicables. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser l’utilisation du site.
Ces conditions concernent les visiteurs, utilisateurs et toute personne accédant au site.
2. Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, visuels, éléments graphiques et fonctionnalités du site sont protégés par les règles de propriété intellectuelle applicables.
- Les contenus du site restent protégés
- La copie ou modification non autorisée est interdite
- Les noms, marques et logos ne doivent pas être utilisés sans accord
- Le contenu est fourni pour consultation personnelle
3. Comptes utilisateurs
Si un espace utilisateur est proposé, les informations fournies doivent être exactes, complètes et mises à jour.
Avis important
Chaque utilisateur reste responsable de la confidentialité de ses accès et des actions réalisées depuis son compte.
4. Activités interdites
Le site ne doit pas être utilisé à des fins abusives, frauduleuses ou contraires à sa finalité.
5. Limites de garantie
Le site est fourni en l’état, selon sa disponibilité, sans garantie absolue de continuité ou d’absence d’erreur.
Le site ne garantit pas que :
- Le service répondra à toutes les attentes particulières
- Le service sera disponible sans interruption
- Les résultats seront toujours parfaitement exacts
- Toutes les erreurs seront corrigées immédiatement
6. Limitation de responsabilité
La responsabilité ne peut être engagée pour les dommages indirects liés à l’utilisation du site, dans les limites prévues par la loi.
7. Indemnisation
Vous acceptez de ne pas engager la responsabilité du site pour un usage contraire aux présentes conditions ou aux règles applicables.
8. Résiliation
Un accès peut être suspendu en cas de non-respect des présentes conditions ou d’usage abusif du service.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont interprétées selon les règles applicables au lieu d’exploitation du site.
10. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment. La version publiée sur cette page constitue la version applicable.
La poursuite de la navigation après mise à jour vaut acceptation des conditions révisées.
Questions sur les conditions ?
Pour toute question concernant ces conditions, utilisez le formulaire de contact ou l adresse email indiquée sur le site.
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